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Le récépissé de titre de séjour est un document temporaire délivré par l’état français aux étrangers en attendant la finalisation du processus de délivrance du titre de séjour. Bien que ce document soit reconnu par le gouvernement et permette au détenteur de résider légalement sur le sol français en attendant le titre de séjour même, voyager avec ce dernier peut être impossible dans certains cas. Dans quelles conditions est-il alors possible de voyager avec un récépissé de titre de séjour et revenir sur le territoire français sans aucune complication ? C’est la question à laquelle nous essayerons de répondre dans cet article.
Sommaire
Qu’est-ce que le récépissé de titre de séjour ?
Le récépissé de titre de séjour est un document administratif délivré par le gouvernement français à un étranger en attente d’obtention de son titre de séjour. Ce document atteste la régularité de la situation de son détenteur et permet à ce dernier de résider et circuler sur le sol français en toute quiétude. Le récépissé de titre de séjour est délivré par la préfecture ou la sous-préfecture après que le détenteur ait déposé sa demande de titre de séjour. La durée de ce document peut varier entre 3 et 6 mois. Le récépissé de titre de séjour comporte un certain nombre d’informations que sont :
- L’identité du demandeur, comme sur la carte nationale d’identité ;
- La nature de la demande ;
- La durée de validité du récépissé.
Qui peut utiliser un récépissé de titre de séjour pour séjourner en France ?
Le récépissé de titre de séjour est uniquement délivré aux ressortissants étrangers qui ont déposé une demande de titre de séjour. Ce document peut être délivré dans le cas d’une première demande, c’est le cas avec les divers ressortissants venus nouvellement en France. Pour les anciens, il peut être délivré lorsque vous égarez votre titre de séjour et que le processus d’obtention du duplicata est lancé.
Les anciens peuvent aussi se servir d’un récépissé lorsque la date de validité de leur titre est presque à terme et que la démarche de renouvellement a été lancée. Ceux d’entre eux qui ont opté pour un changement de statut peuvent également utiliser un récépissé pour séjourner le temps que le changement de statut soit effectif.
Est-ce possible de voyager avec un récépissé de titre de séjour ?
Quitter le sol français et revenir en toute liberté juste en montrant votre récépissé de titre de séjour n’est pas toujours possible. En effet, lorsque votre récépissé est délibéré suite à une première demande de titre de séjour, c’est-à-dire vous êtes nouvellement venu en France, vous n’avez pas l’autorisation de quitter le territoire jusqu’à la finalisation du processus et l’obtention de votre titre de séjour. Dans ce cas, vous ne pourrez donc pas voyager à l’étranger avec votre récépissé de titre de séjour.
Toutefois, si votre récépissé ne concerne pas une première demande de titre de séjour, vous pouvez voyager à l’étranger et revenir sur le sol français en toute quiétude, mais en respectant certaines conditions. Vous devez accompagner votre récépissé de votre titre de séjour périmé et de votre passeport. Si votre récépissé concerne une demande de duplicata suite à une perte de votre titre de séjour, vous devez joindre au récépissé une déclaration de perte ou de vol ainsi que votre passeport. Il faut aussi noter que vous êtes obligé de revenir sur le sol français avant que la validité de votre récépissé ne soit échue.
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Rédactrice spécialisée en voyages culturels, Clara Dupont fait découvrir des destinations fascinantes à travers leurs histoires et patrimoines.
